Conditions d’utilisation

# Conditions de Service – ShopSmartly

**1. Objet**  
Les présentes Conditions de Service (CDS) définissent les droits et obligations de ShopSmartly et de ses utilisateurs dans le cadre de l'utilisation du site internet et des services proposés.

**2. Acceptation des Conditions**  
En utilisant le site ShopSmartly, l'utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes Conditions de Service.  
Si l'utilisateur n'accepte pas ces conditions, il est invité à ne pas utiliser les services du site.

**3. Accès au Site**  
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès internet.  
Tous les frais relatifs à l'accès au service (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

**4. Commande et Service**  
ShopSmartly propose la vente de produits via son site.  
Pour passer commande, l'utilisateur doit suivre le processus d'achat décrit sur le site.  
ShopSmartly se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur avec l'utilisateur.

**5. Obligations de l'Utilisateur**  
L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de son inscription et de sa commande.  
Il est responsable de la confidentialité de son compte et de son mot de passe.

**6. Disponibilité des Services**  
ShopSmartly met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site 24h/24 et 7j/7.  
Cependant, ShopSmartly ne peut être tenu responsable en cas d'interruption du service (maintenance, mise à jour, problèmes techniques...).

**7. Propriété Intellectuelle**  
Tous les contenus présents sur ShopSmartly (textes, images, logos, graphismes...) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.  
Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation préalable de ShopSmartly.

**8. Responsabilité**  
ShopSmartly n'est pas responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ou à l'impossibilité d'y accéder.  
ShopSmartly ne peut être tenu responsable du contenu des sites externes accessibles via des liens présents sur son site.

**9. Modification des Conditions de Service**  
ShopSmartly se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions de Service.  
Les nouvelles conditions seront publiées sur le site et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.

**10. Droit Applicable**  
Les présentes Conditions de Service sont soumises au droit français.  
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.